ONYX:Utilisation:Convertisseur CII UBL

Introduction

L'objet du convertisseur e-Invoicing est de convertir un fichier 'XML Pivot' (format de données facilitant l'intégration de Efalia Compose) en flux XML CII (pour la création d'un pdf factur-X) ou UBL.
Le convertisseur prend en entrée un flux XML Pivot soit fini, c'est à dire avec tous les informations nécessaires à la génération du CII ou UBL (recommandé) ou soit donne la possibilité au développeur de forcer la valeur d'un champ (soit par une simple valeur en dur ou soit via un calcul)

Prérequis

• La clé Connect doit être activée sur le serveur Efalia Compose
• Les dates doivent être sous la forme YYYY-MM-DD (A la charge du programme générant le XML Pivot de les formatter comme cela)
• Les numériques ne doive pas avoir de séparateur de millier et doivent avoir un point comme séparateur de décimales (exemple : 11200.10)
• Etre informé des normes de facturation électronique (CII et UBL)
• Avoir un profil assez technique et connaitre les flux XML

Principe de fonctionnement

Le flux XML Pivot avec ou sans toutes les informations nécessaires est donnée à l'entrée du connecteur. Le connecteur prend en paramètre un fichier de paramétrage (pouvant être vide si besoin), le type de sortie (ubl ou factur-x) et le nom du fichier CII ou UBL en sortie.

• Sortie CII (pour factur-X)

"C:/MAPPING/M-Processing Server/Applications/maprunrpt" -rptname:EINVOICING -param:DB.data_file="C:\work\out_pivot.xml" -param:DB.param_file="C:\work\edi_param.xml" "-param:DB.output-type=factur-x" -outfile:"C:\work\out_cii.xml"

• Sortie UBL en mode invoice

"C:/MAPPING/M-Processing Server/Applications/maprunrpt" -rptname:EINVOICING -param:DB.data_file="C:\work\out_pivot.xml" -param:DB.param_file="C:\work\edi_param.xml" "-param:DB.output-type=ubl" -outfile:"C:\work\out_ubl.xml"

• Sortie UBL en mode creditNote

Il y a 2 possibilités pour avoir une sortie credit note.

• "C:/MAPPING/M-Processing Server/Applications/maprunrpt" -rptname:EINVOICING -param:DB.data_file="C:\work\out_pivot.xml" -param:DB.param_file="C:\work\edi_param.xml" "-param:DB.output-type=ubl" "-param:DB.doc-type=creditnote" -outfile:"C:\work\out_ubl.xml"

• Avoir le champ BT-3="381" (Avoir commercial) et ne pas avoir -param:DB.doc-type="invoice"

Valeurs par défauts :

• DB.output-type="factur-x"
• DB.doc-type="invoice"

Fichier de paramétrage

Dans l'idéal, le flux de donnée en entrée doit contenir toutes les informations nécessaires à la génération du fichier e-Invoicing (UBL ou CII). Cependant, il est courant de traiter des flux non exhaustifs. Par conséquent, il est possible (dans une certaine mesure) d'initaliser un champ avec une valeur (calculée ou en dur)

Pour ce faire, nous utiliserons un fichier de paramétrage.

Initialisation d'un champ (hors liste) avec une valeur en dur

Si par exemple dans le flux de données (XML Pivot), le champ dy typage de document (BT-3) est absent, on peut l'initialiser avec une valeur :

<param>
 <field id="BT-3">380</field>
</param>

Sa valeur sera alors 380 dans le flux CII ou UBL en sortie.

Remarque : Si BT-3 était présent mais avec une nouvelle valeur, alors sa nouvelle valeur sera 380.
Remarque : Cette fonctionnalité est disponible uniquement pour les champs présents au niveau <doc>. Il existe cependant l'élément <translations> qui permet de faire la même chose avec les champs de listes. (voir section plus bas)

Initialisation d'un champ avec la valeur d'un autre champ

Il est également possible d'initialiser ou de surcharger la valeur d'un champ avec la valeur d'un autre champ.

Par exemple, si la date d'échéance (BT-9) est absent du flux en entrée alors on peut l'initialiser avec la date d'émission de la facture (BT-2)

<param>
 <field id="BT-9" xpath="/data/doc/field[@id='BT-2']"
</param>

Dans le fichier UBL ou CII, la valeur de BT-9 sera la meme que le champ BT-2.

Surcharger le chemin d'une liste

Il est également possible de surcharger la valeur par défaut du chemin d'une liste. (liste de produits, liste de TVA ou autres)

Par exemple, si la liste des produits n'est pas /data/doc/list[@id='BG-25'], alors il est possible de lui donner un autre nom et chemin :

<param>
 <list id="BG-25" xpath="/*/doc/list[@id='produits']"/>
 <list id="BG-23" xpath="/*/doc/list[@id='tvas']"/>
</param>

Dans cet exemple, les produits (BG-25) sont localisés dans la liste "produits" et la liste de TVAs (BG-23) dans la liste "tvas" et tout cela au niveau <doc>

Champs recalculables

En V1.00 du connecteur EINVOICING, nous avons un champ qui est recalculable au besoin via l'attribut calculate="true" . Ce champ est le BT-115 (Montant à payer) Ce champ, à la demande, peut prendre une valeur automatiquement recalculée avec le BT-112, BT-113 et BT-114 selon la règle de gestion appropriée, soit : BT-115 = BT-112 - BT-113 + BT-114 .
Pour demander son recalcul, il faut indiquer cela dans le fichier de paramétrage :

<field id="BT-115" calculate="true"/>

Remarque : La valeur par défaut est à "false", ce qui veut dire qu'on prend la valeur du fichier en entrée.

Gestion des taxes

La facturation électronique impose l'utilisation de code suivant les différents taux et type de de TVA possibles. Dans le flux en entrée, on peut éventuellement avoir non pas le code TVA comme attendu dans le flux CII ou UBL mais plutôt le taux de TVA en pourcentage ou autres. Il faut alors faire une traduction entre la valeur présente dans le fichier en entrée et le Taux TVA ainsi que le Code TVA attendu par la norme CII et UBL .

Voici la liste des différents code de TVA attendus par la norme CII et UBL :

"Les entrées suivantes de l'UNTDID 5305 sont utilisées:
S = Taux de TVA standard
Z = Taux de TVA égal à 0
E = Exempté de TVA
AE = Autoliquidation de TVA
K = Autoliquidation pour cause de livraison intracommunautaire
G = Exempté de TVA pour Export hors UE
O = Hors du périmètre d'application de la TVA
L = Iles Canaries
M = Ceuta et Mellila

Pour traiter cela, nous utiliserons le bloc élément <taxes> du fichier de paramétrage.

Exemple

<taxes>
  <codes>
   <value from="0" to="Z"/>
   <value from="1" to="S"/>
   <value from="2" to="S"/>
   <value from="3" to="S"/>
  </codes>
  <rates>
   <value from="0" to="0.00"/>
   <value from="1" to="20.00"/>
   <value from="2" to="8.50"/>
   <value from="3" to="4.00"/>
  </rates>		
 </taxes>

Les valeurs dans le "from" sont ceux récupérées dans le flux de donnée XML Pivot. Leurs correspondances "to" seront les valeurs retournées dans le fichier de sortie UBL ou CII.

Table de correspondances de valeurs de field de listes

A l'image de la gestion de taxes nécessitant la gestion de correspondances de valeurs entre une valeur et un code CII ou UBL, il peut parfois être utile de pouvoir donner ou surcharger une valeur d'un field d'une liste (soit car celle-ci est absente ou soit car elle nécessite un recalcul) Pour ce faire, nous avons la possibilité d'utiliser l'élément bloc <translations> du fichier de paramétrage.

Exemple

<translations>
 <field id="BT-129">
  <value from="" to="1.000"/>	
 </field>
 <field id="BT-146">
  <value from="*" to="calc()">
   <field op="" id="BT-148"/>
   <field op="-" id="BT-136"/>
  </value>
 </field>
 <field id="BT-131">
  <value from="*" to="calc()">
   <field op="" id="BT-146"/>
   <field op="*" id="BT-129"/>
  </value>
 </field>
</translations>	

Dans cette exemple nous avons 3 recalculs personalisés :

• Recalcul du BT-129 (quantité facturée) :

Dans le cas où le "BT-129 ne serait pas présent dans le flux en entrée, on aurait en sortie la valeur "1.000"

• Recalcul du BT-146(Prix HT de l’article (unitaire)) :

Dans ce cas là, BT-146 (prix net de l'article) sera égale à BT-148 (prix brut de l'article) - BT-136 (montant d'une remise hors TVA) et cela peu importe la valeur présente dans le flux en entrée
(Utilisation de la valeur d'attribut calc())

• Recalcul du BT-131(montant net de ligne de facture) :

Dans ce cas là, BT-131 (montant net de ligne de facture) sera égale à BT-146 (rix net de l'article) * BT-129 (quantité facturée) et cela peu importe la valeur présente dans le flux en entrée.
(Utilisation de la valeur d'attribut calc())

Remarque : L'ordre des éléments dans <translations> est, par conséquent, très important. Les valeurs BT-129 et BT-146 seront les valeurs issues du bloc <translations> car le recalcul BT-129 et BT-146 ont été fait avant le recalcul du BT-131.

Valeurs par défaut

Champs

Dans le cas où l'information serait absente dans le flux de données en entrée et dans le fichier de paramétrage, alors les valeurs suivantes seraient utilisées par défaut :

Champs	valeurs par défaut
BT-3	380
BT-5	EUR
BT-9	BT-2
BT-30-1	0002
BT-31-0	(VA pour factur-X et VAT pour UBL)

Listes

Listes	Chemins par défaut
BG-1	/data/doc/list[@id='BG-1']
BG-3	/data/doc/list[@id='BG-3']
BG-17	/data/doc/list[@id='BG-17']
BG-20	/data/doc/list[@id='BG-20']
BG-21	/data/doc/list[@id='BG-21']
BG-23	/data/doc/list[@id='BG-23']
BG-24	/data/doc/list[@id='BG-24']
BG-25	/data/doc/list[@id='BG-25']
BG-27	/data/doc/list[@id='BG-27']
BG-28	/data/doc/list[@id='BG-28']
BG-32	/data/doc/list[@id='BG-32']
BT-29-a	/data/doc/list[@id='BT-29-a']
BT-29-b	/data/doc/list[@id='BT-29-b']
BT-29-c	/data/doc/list[@id='BT-29-c']
BT-46-a	/data/doc/list[@id='BT-46-a']
BT-46-b	/data/doc/list[@id='BT-46-b']
BT-46-c	/data/doc/list[@id='BT-46-c']
BT-29-a	/data/doc/list[@id='BT-29-a']
BT-29-a	/data/doc/list[@id='BT-29-a']
BT-60	/data/doc/list[@id='BT-60']
BT-71	/data/doc/list[@id='BT-71']
BT-127-00	/data/doc/list[@id='BT-127-00']
BT-128	/data/doc/list[@id='BT-128']
BT-158	/data/doc/list[@id='BT-158']

remarque : Tous ces champs et toutes ces listes peuvent être surchargés au niveau du fichier de paramétrage

Exemples

Flux complet

Le flux suivant pourra être traité par le convertisseur avec un fichier de paramétrage vide.

Fichier de donnée XML Pivot

<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
  <data>
   <doc type="FACTURE">		
   <!--id type of the invoice : Default :380 for commercial invoices  (Code de type de facture)-->
    <field id="BT-3">380</field>
    <!--Invoice date (Date d'émission facture initiale / facture rectificative) - YYYY-MM-DD-->
    <field id="BT-2">2022-11-19</field>
    <!--Invoice number (Numéro de facture)-->
    <field id="BT-1">0024657</field>
    <!--Currency code of the invoice : Default :EUR  (Code de devise de la facture)-->
    <field id="BT-5">EUR</field>
    <!--Total amount before VAT of the invoice (Montant total de la facture HT)-->
    <field id="BT-109">35600.00</field>
    <!--Total amount of VAT of the invoice (Montant total de TVA de la facture)-->
    <field id="BT-110">7120.00</field>
    <!--Total amount after VAT of the invoice  (Montant total de la Facture, avec la TVA.)-->
    <field id="BT-112">42720.00</field>
    <!--Already paid amount  (Montant déjà payé)-->
    <field id="BT-113">0.00</field>
    <!--Total amount to pay  (Montant à payer TTC)-->
    <field id="BT-115">42720.00</field>
    <!--Sum of all the amounts before VAT of the invoice on the line level  (Somme des montants nets des lignes de facture HT)-->
    <field id="BT-106">35600.00</field>
    <!--Due date  (Date d'échéance) - YYYY-MM-DD-->
    <field id="BT-9">2022-12-19</field>
    <!--Seller name  (Raison sociale du vendeur)-->
    <field id="BT-27">Efalia</field>
    <!--Seller Country code  (Code de pays du vendeur)-->
    <field id="BT-40">FR</field>
    <!--Seller VAT identifier  (Identifiant à la TVA du vendeur)-->
    <field id="BT-31">FR9876543210</field>
    <!--Buyer name  (Raison sociale de l'acheteur)-->
    <field id="BT-44">M. Lenoir</field>
    <!--Buyer Country code  (Code de pays de l'acheteur)-->
    <field id="BT-55">FR</field>
    <!--Buyer VAT identifier  (Identifiant à la TVA de l'acheteur)-->
    <field id="BT-48">FR1234567890</field>
    <!--List of products-->
     <list id="BG-25">
      <item>			
       <!--Item line number identifier (Identifiant de la ligne de facture)-->
        <field id="BT-126">1</field>
        <!--Billed quantity  (quantité facturée)-->
        <field id="BT-129" unitCode="C62">1</field>
        <!--Invoiced quantity unit of measure code  (Unité de mesure de la quantité facturée)--> 
        <field id="BT-130">PAL</field>
        <!--Item unit price before VAT  (Prix HT de l’article (unitaire))-->
        <field id="BT-146">20050.00</field>
        <!--VAT code type of the billed item  (Code de type de TVA de l’artice facturé)-->
        <field id="BT-151">S</field>
        <!--Item description  (Nom de l’article)-->
        <field id="BT-153">Infoprint 20 IBM</field>
        <!--Total amount before VAT of the billed item  (Montant Total HT de ligne article)-->
        <field id="BT-131">20050.00</field>
        <!--VAT type of the billed item-->
        <field id="itemVatTypeCode">VAT</field>
        <!--VAT applicable rate of the billed item (% de l'article facturé)-->
        <field id="BT-152">20.00</field>
      </item>
      <item>
        <field id="BT-126">2</field>
        <field id="BT-129" unitCode="C62">1</field>
        <field id="BT-130">PAL</field>
        <field id="BT-146">15550.00</field>
        <field id="BT-151">S</field>
        <field id="BT-153">Infoprint 60 IBM</field>
        <field id="BT-131">15550.00</field>
        <field id="itemVatTypeCode">VAT</field>
        <field id="BT-152">20.00</field>
      </item>			
     </list>
     <list id="BG-23">
      <item>				
        <!--VAT basis amount for this type of VAT  (Base d'imposition du type de TVA)-->
        <field id="BT-116">35600.00</field>
        <!--VAT amount for this type of VAT  (Montant de la TVA pour chaque type de TVA)-->
        <field id="BT-117">7120.00</field>
        <!--VAT type code  (Code de type de TVA)-->
        <field id="BT-118">S</field>
        <!--VAT rate for this type of VAT  (Taux de type de TVA)-->
        <field id="BT-119">20.00</field>
      </item>     
     </list>
   </doc>
  </data>

Fichier de paramétrage

<param/>

Flux CII généré

<rsm:CrossIndustryInvoice xmlns:qdt="urn:un:unece:uncefact:data:standard:QualifiedDataType:100" 
xmlns:ram="urn:un:unece:uncefact:data:standard:ReusableAggregateBusinessInformationEntity:100"
xmlns:rsm="urn:un:unece:uncefact:data:standard:CrossIndustryInvoice:100"
xmlns:udt="urn:un:unece:uncefact:data:standard:UnqualifiedDataType:100" 
xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance">
 <rsm:ExchangedDocumentContext>
  <ram:GuidelineSpecifiedDocumentContextParameter> 
   <ram:ID>urn:cen.eu:en16931:2017#compliant#urn:factur-x.eu:1p0:basic </ram:ID>
  </ram:GuidelineSpecifiedDocumentContextParameter>
 </rsm:ExchangedDocumentContext> 
 <rsm:ExchangedDocument> 
  <ram:ID>0024657 </ram:ID> 
  <ram:TypeCode>380 </ram:TypeCode> 
  <ram:IssueDateTime>
   <udt:DateTimeString format="102">20221119 </udt:DateTimeString>
  </ram:IssueDateTime> 
 </rsm:ExchangedDocument>
 <rsm:SupplyChainTradeTransaction>
  <ram:IncludedSupplyChainTradeLineItem> 
   <ram:AssociatedDocumentLineDocument>
    <ram:LineID>1 </ram:LineID> 
   </ram:AssociatedDocumentLineDocument> 
   <ram:SpecifiedTradeProduct> 
    <ram:Name>Infoprint 20 IBM </ram:Name>
   </ram:SpecifiedTradeProduct>
   <ram:SpecifiedLineTradeAgreement> 
    <ram:NetPriceProductTradePrice>
     <ram:ChargeAmount>20050.0000 </ram:ChargeAmount> 
     <ram:BasisQuantity>0.0000 </ram:BasisQuantity> 
    </ram:NetPriceProductTradePrice> 
   </ram:SpecifiedLineTradeAgreement>
   <ram:SpecifiedLineTradeDelivery>
    <ram:BilledQuantity unitCode="PAL">1.0000 </ram:BilledQuantity> 
   </ram:SpecifiedLineTradeDelivery> 
   <ram:SpecifiedLineTradeSettlement>
    <ram:ApplicableTradeTax> 
     <ram:TypeCode>VAT </ram:TypeCode>
     <ram:CategoryCode>S </ram:CategoryCode>
     <ram:RateApplicablePercent>20.00 </ram:RateApplicablePercent>
    </ram:ApplicableTradeTax>
    <ram:SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation>
     <ram:LineTotalAmount>20050.00 </ram:LineTotalAmount> 
    </ram:SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation> 
   </ram:SpecifiedLineTradeSettlement> 
  </ram:IncludedSupplyChainTradeLineItem>
  <ram:IncludedSupplyChainTradeLineItem> 
   <ram:AssociatedDocumentLineDocument>
    <ram:LineID>2 </ram:LineID> 
   </ram:AssociatedDocumentLineDocument> 
   <ram:SpecifiedTradeProduct> 
    <ram:Name>Infoprint 60 IBM </ram:Name>
   </ram:SpecifiedTradeProduct>
   <ram:SpecifiedLineTradeAgreement> 
    <ram:NetPriceProductTradePrice>
     <ram:ChargeAmount>15550.0000 </ram:ChargeAmount> 
     <ram:BasisQuantity>0.0000 </ram:BasisQuantity> 
    </ram:NetPriceProductTradePrice> 
   </ram:SpecifiedLineTradeAgreement>
   <ram:SpecifiedLineTradeDelivery>
    <ram:BilledQuantity unitCode="PAL">1.0000 </ram:BilledQuantity> 
   </ram:SpecifiedLineTradeDelivery> 
   <ram:SpecifiedLineTradeSettlement>
    <ram:ApplicableTradeTax> 
     <ram:TypeCode>VAT </ram:TypeCode>
     <ram:CategoryCode>S </ram:CategoryCode>
     <ram:RateApplicablePercent>20.00 </ram:RateApplicablePercent>
    </ram:ApplicableTradeTax>
    <ram:SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation>
     <ram:LineTotalAmount>15550.00 </ram:LineTotalAmount> 
    </ram:SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation> 
   </ram:SpecifiedLineTradeSettlement> 
  </ram:IncludedSupplyChainTradeLineItem>
  <ram:ApplicableHeaderTradeAgreement> 
   <ram:SellerTradeParty>
    <ram:Name>Efalia </ram:Name>
    <ram:SpecifiedLegalOrganization>
    </ram:SpecifiedLegalOrganization> 
    <ram:PostalTradeAddress>
     <ram:CountryID>FR </ram:CountryID>
    </ram:PostalTradeAddress> 
    <ram:SpecifiedTaxRegistration>
     <ram:ID schemeID="VA">FR9876543210 </ram:ID>
    </ram:SpecifiedTaxRegistration> 
   </ram:SellerTradeParty> 
   <ram:BuyerTradeParty> 
    <ram:Name>M. Lenoir </ram:Name> 
    <ram:PostalTradeAddress>
     <ram:CountryID>FR </ram:CountryID>
    </ram:PostalTradeAddress> 
    <ram:SpecifiedTaxRegistration>
     <ram:ID schemeID="VA">FR1234567890 </ram:ID>
    </ram:SpecifiedTaxRegistration> 
   </ram:BuyerTradeParty>
  </ram:ApplicableHeaderTradeAgreement>
  <ram:ApplicableHeaderTradeDelivery> 
  </ram:ApplicableHeaderTradeDelivery> 
  <ram:ApplicableHeaderTradeSettlement>
   <ram:InvoiceCurrencyCode>EUR </ram:InvoiceCurrencyCode>
   <ram:ApplicableTradeTax>
    <ram:CalculatedAmount>7120.00 </ram:CalculatedAmount> 
    <ram:TypeCode>VAT </ram:TypeCode> 
    <ram:BasisAmount>35600.00 </ram:BasisAmount>
    <ram:CategoryCode>S </ram:CategoryCode> 
    <ram:RateApplicablePercent>20.00 </ram:RateApplicablePercent> 
   </ram:ApplicableTradeTax> 
   <ram:SpecifiedTradePaymentTerms>
    <ram:DueDateDateTime>
     <udt:DateTimeString format="102">20221219 </udt:DateTimeString>
    </ram:DueDateDateTime> 
   </ram:SpecifiedTradePaymentTerms> 
   <ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation> 
    <ram:LineTotalAmount>35600.00 </ram:LineTotalAmount>
    <ram:TaxBasisTotalAmount>35600.00 </ram:TaxBasisTotalAmount>
    <ram:TaxTotalAmount currencyID="EUR">7120.00 </ram:TaxTotalAmount>
    <ram:GrandTotalAmount>42720.00 </ram:GrandTotalAmount>
    <ram:TotalPrepaidAmount>0.00 </ram:TotalPrepaidAmount>
    <ram:DuePayableAmount>42720.00 </ram:DuePayableAmount>
   </ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation>
  </ram:ApplicableHeaderTradeSettlement> 
 </rsm:SupplyChainTradeTransaction>
</rsm:CrossIndustryInvoice>

Flux UBL généré

<Invoicexmlns:cbc="urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:CommonBasicComponents-2"xmlns:cac="urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:CommonAggregateComponents-2"xmlns="urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:Invoice-2">
 <cbc:CustomizationID>urn:oasis:names:specification:ubl:xpath:Invoice-3.0:sbs-1.0-draft </cbc:CustomizationID>
 <cbc:ProfileID> </cbc:ProfileID>
 <cbc:ID>0024657 </cbc:ID>
 <cbc:IssueDate>2022-11-19 </cbc:IssueDate>
 <cbc:DueDate>2022-12-19 </cbc:DueDate>
 <cbc:InvoiceTypeCode>380 </cbc:InvoiceTypeCode>
 <cbc:DocumentCurrencyCode>EUR </cbc:DocumentCurrencyCode>
 <cac:AccountingSupplierParty>
  <cac:Party>
   <cac:PostalAddress>
    <cac:Country>
     <cbc:IdentificationCode>FR </cbc:IdentificationCode>
    </cac:Country>
   </cac:PostalAddress>
   <cac:PartyTaxScheme>
    <cbc:CompanyID>FR9876543210 </cbc:CompanyID>
    <cac:TaxScheme>
     <cbc:ID>VAT </cbc:ID>
    </cac:TaxScheme>
   </cac:PartyTaxScheme>
   <cac:PartyLegalEntity>
    <cbc:RegistrationName>Efalia </cbc:RegistrationName>
   </cac:PartyLegalEntity>
  </cac:Party>
 </cac:AccountingSupplierParty>
 <cac:AccountingCustomerParty>
  <cac:Party>
   <cac:PostalAddress>
    <cac:Country>
     <cbc:IdentificationCode>FR </cbc:IdentificationCode>
    </cac:Country>
   </cac:PostalAddress>
   <cac:PartyTaxScheme>
    <cbc:CompanyID>FR1234567890 </cbc:CompanyID>
    <cac:TaxScheme>
     <cbc:ID>VAT </cbc:ID>
    </cac:TaxScheme>
   </cac:PartyTaxScheme>
   <cac:PartyLegalEntity>
    <cbc:RegistrationName>M.Lenoir </cbc:RegistrationName>
   </cac:PartyLegalEntity>
  </cac:Party>
 </cac:AccountingCustomerParty>
 <cac:Delivery>
 </cac:Delivery>
 <cac:TaxTotal>
  <cbc:TaxAmountcurrencyID="EUR">7120.00 </cbc:TaxAmount>
  <cac:TaxSubtotal>
   <cbc:TaxableAmountcurrencyID="EUR">35600.00 </cbc:TaxableAmount>
   <cbc:TaxAmountcurrencyID="EUR">7120.00 </cbc:TaxAmount>
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   <cbc:Name>Infoprint60IBM </cbc:Name>
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</Invoice>

Flux incomplet

Le flux suivant est incomplet et nécessite d'être enrichi avec le fichier de paramétrage

Fichier de donnée XML Pivot

<data>
  <doc type="CII_FLUX200010">
   <field id="BT-1" title="Numéro de facture">F10207217</field>
   <field id="BT-2" title="Date Emission Facture">2023-09-21</field>
   <field id="BT-3" title="Code Type Facture">380</field>
   <field id="BT-5" title="Code Devise Facture">EUR</field>
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   <field id="BT-106" title="Somme des montants nets lig fac">1619.00</field>
   <field id="BT-40" title="Code de pays du vendeur">FR</field>
   <field id="BT-55" title="Code de pays de l'acheteur">FR</field>
   <field id="BT-27" title="Raison sociale du vendeur">EFALIA EXPERTISE</field>
   <field id="BT-31" title="TVA intercommunautaire vendeur">FR59552108722</field>
   <field id="BT-44" title="Raison social acheteur">M EFA JEAN-JACQUES</field>
   <field id="BT-9_BT-9-DISP_1_BT-9">2023-09-25</field>
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    <item type="BG-25">
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     <field id="BT-131" title=" montant net ligne facture"></field>
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     <field id="BT-129" title="Quantité facturée"></field>
     <field id="BT-148" title="prix brut article">1686.00</field>
     <list id="BG-27">
      <item type="BG-27">
       <field id="BT-139">   REMISE APPLIQUEE</field>
       <field id="BT-136">-337.00</field>
      </item>
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    </item>
    <item type="BG-25">
     <field id="BT-153" title="Nom Article">COMPOSE</field>
     <field id="BT-130" title="Code de l'unité de mesure de la quantité facturée">E48</field>
     <field id="BT-131" title=" montant net ligne facture"></field>
     <field id="BT-151">1</field>
     <field id="BT-152" title="Taux Tva">1</field>
     <field id="BT-129" title="Quantité facturée"></field>
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    <item type="BG-25">
     <field id="BT-153" title="Nom Article">COMPOSE - DOSSIER SUIVI A. GED</field>
     <field id="BT-130" title="Code de l'unité de mesure de la quantité facturée">E48</field>
     <field id="BT-131" title=" montant net ligne facture"></field>
     <field id="BT-151">0</field>
     <field id="BT-152" title="Taux Tva">0</field>
     <field id="BT-129" title="Quantité facturée"></field>
     <field id="BT-148" title="prix brut article">135.00</field>
    </item>
   </list>
   <list id="BG-23">
    <item type="BG-23">
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    </item>
    <item type="BG-23">
     <field id="BT-116">1484.00</field>
     <field id="BT-117">296.80</field>
     <field id="BT-118">1</field>
     <field id="BT-119">1</field>
    </item>
   </list>
   <list id="BT-29a">
    <item type="None">
     <field id="BT-29A" title="Identifiant Siren Asujetti">FR12345678911</field>
     <field id="BT-29A-1" title="Code Siren">0018</field>
    </item>
   </list>
  </doc>
  </data>
 </data>

XML de paramétrage

<param>
  <field id="BT-113" xpath="/data/doc[1]/field[@id='BT-113_None_1_BT-113']"/>
  <field id="BT-9" xpath="/data/doc[1]/field[@id='BT-9_BT-9-DISP_1_BT-9']"/>	
  <!--calcule automatiquement le montant à payer : BT-115 = BT-112 - BT-113 + BT-114 -->
  <field id="BT-115" calculate="true"/>
  <list id="BG-23" xpath="/*/doc[1]/list[@id='BG-23']"/>
  <list id="BG-25" xpath="/*/doc[1]/list[@id='BG-25']"/> 
   <taxes>
    <codes>
     <value from="0" to="Z"/>
     <value from="1" to="S"/>
     <value from="2" to="S"/>
     <value from="3" to="S"/>
    </codes>
    <rates>
     <value from="0" to="0.00"/>
     <value from="1" to="20.00"/>
     <value from="2" to="8.50"/>
     <value from="3" to="4.00"/>
    </rates>		
    </taxes>	
   <translations>
    <field id="BT-129">
     <value from="" to="1.000"/>	
    </field>
    <field id="BT-146">
     <value from="*" to="calc()">
      <field op="" id="BT-148"/>
      <field op="-" id="BT-136"/>
     </value>
    </field>
    <field id="BT-131">
     <value from="*" to="calc()">
      <field op="" id="BT-146"/>
      <field op="*" id="BT-129"/>
     </value>
    </field>
   </translations>	
 </param>

Flux CII généré

<rsm:CrossIndustryInvoice xmlns:qdt="urn:un:unece:uncefact:data:standard:QualifiedDataType:100"   
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  <ram:GuidelineSpecifiedDocumentContextParameter>
   <ram:ID>urn:cen.eu:en16931:2017#compliant#urn:factur-x.eu:1p0:basic </ram:ID>        
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  <ram:ID>F10207217 </ram:ID>   
  <ram:TypeCode>380 </ram:TypeCode>     
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   <udt:DateTimeString format="102">20230921 </udt:DateTimeString>
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  <ram:IncludedSupplyChainTradeLineItem>          
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   </ram:AssociatedDocumentLineDocument>      
   <ram:SpecifiedTradeProduct>     
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  <ram:IncludedSupplyChainTradeLineItem>          
   <ram:AssociatedDocumentLineDocument>       
    <ram:LineID>3 </ram:LineID> 
   </ram:AssociatedDocumentLineDocument>      
   <ram:SpecifiedTradeProduct>     
    <ram:Name>COMPOSE - DOSSIER SUIVI A. GED </ram:Name>      
   </ram:SpecifiedTradeProduct>    
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     <ram:TypeCode>VAT </ram:TypeCode> 
     <ram:CategoryCode>Z </ram:CategoryCode>      
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     <ram:ID schemeID="VA">FR59552108722 </ram:ID>   
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   </ram:SellerTradeParty> 
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    <ram:Name>M EFA JEAN-JACQUES </ram:Name>          
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    <ram:CategoryCode>Z </ram:CategoryCode>
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   </ram:ApplicableTradeTax>       
   <ram:ApplicableTradeTax>
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    <ram:TypeCode>VAT </ram:TypeCode>      
    <ram:BasisAmount>1484.00 </ram:BasisAmount>       
    <ram:CategoryCode>S </ram:CategoryCode>
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   <ram:SpecifiedTradePaymentTerms>
    <ram:DueDateDateTime>      
     <udt:DateTimeString format="102">20230925 </udt:DateTimeString> 
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   </ram:SpecifiedTradePaymentTerms>          
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</rsm:CrossIndustryInvoice>

Flux UBL généré

<Invoice xmlns:cbc="urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:CommonBasicComponents-2" 
xmlns:cac="urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:CommonAggregateComponents-2" xmlns="urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:Invoice-2"> 
 <cbc:CustomizationID>urn:oasis:names:specification:ubl:xpath:Invoice-3.0:sbs-1.0-draft </cbc:CustomizationID>    
 <cbc:ProfileID> </cbc:ProfileID> 
 <cbc:ID>F10207217 </cbc:ID> 
 <cbc:IssueDate>2023-09-21 </cbc:IssueDate>    
 <cbc:DueDate>2023-09-25 </cbc:DueDate>    
 <cbc:InvoiceTypeCode>380 </cbc:InvoiceTypeCode>   
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 <cac:AccountingSupplierParty> 
  <cac:Party>  
  <cac:PartyIdentification>
   <cbc:ID schemeID="0018">FR12345678911 </cbc:ID>   
  </cac:PartyIdentification>
  <cac:PostalAddress> 
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    <cbc:IdentificationCode>FR </cbc:IdentificationCode>    
   </cac:Country> 
  </cac:PostalAddress> 
  <cac:PartyTaxScheme> 
   <cbc:CompanyID>FR59552108722 </cbc:CompanyID> 
   <cac:TaxScheme> 
    <cbc:ID>VAT </cbc:ID>    
   </cac:TaxScheme> 
  </cac:PartyTaxScheme> 
  <cac:PartyLegalEntity>
   <cbc:RegistrationName>EFALIA EXPERTISE </cbc:RegistrationName>   
  </cac:PartyLegalEntity> 
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 </cac:AccountingSupplierParty> 
 <cac:AccountingCustomerParty> 
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   </cac:Country> 
  </cac:PostalAddress> 
  <cac:PartyLegalEntity>
   <cbc:RegistrationName>M EFA JEAN-JACQUES </cbc:RegistrationName>   
  </cac:PartyLegalEntity> 
  </cac:Party>  
 </cac:AccountingCustomerParty> 
 <cac:Delivery>   
 </cac:Delivery>   
 <cac:TaxTotal>   
  <cbc:TaxAmount currencyID="EUR">296.80 </cbc:TaxAmount> 
  <cac:TaxSubtotal> 
   <cbc:TaxableAmount currencyID="EUR">135.00 </cbc:TaxableAmount>   
   <cbc:TaxAmount currencyID="EUR">0.00 </cbc:TaxAmount> 
   <cac:TaxCategory>
    <cbc:ID>Z </cbc:ID>    
    <cbc:Percent>0.00 </cbc:Percent>  
    <cac:TaxScheme>
<cbc:ID>VAT </cbc:ID>   
    </cac:TaxScheme>
   </cac:TaxCategory> 
  </cac:TaxSubtotal> 
  <cac:TaxSubtotal> 
   <cbc:TaxableAmount currencyID="EUR">1484.00 </cbc:TaxableAmount>   
   <cbc:TaxAmount currencyID="EUR">296.80 </cbc:TaxAmount>
   <cac:TaxCategory>
    <cbc:ID>S </cbc:ID>    
    <cbc:Percent>20.00 </cbc:Percent>  
    <cac:TaxScheme>
<cbc:ID>VAT </cbc:ID>   
    </cac:TaxScheme>
   </cac:TaxCategory> 
  </cac:TaxSubtotal> 
 </cac:TaxTotal>   
 <cac:LegalMonetaryTotal> 
  <cbc:LineExtensionAmount currencyID="EUR">1619.00 </cbc:LineExtensionAmount>   
  <cbc:TaxExclusiveAmount currencyID="EUR">1619.00 </cbc:TaxExclusiveAmount>   
  <cbc:TaxInclusiveAmount currencyID="EUR">1915.80 </cbc:TaxInclusiveAmount>   
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 <cac:InvoiceLine>  
  <cbc:ID>1 </cbc:ID>  
  <cbc:InvoicedQuantity unitCode="E48">1.0000 </cbc:InvoicedQuantity>    
  <cbc:LineExtensionAmount currencyID="EUR">1349.00 </cbc:LineExtensionAmount>   
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  <cac:Item>   
  <cbc:Name>ASSISTANCE EFALIA 07 A 09/22 </cbc:Name> 
  <cac:ClassifiedTaxCategory>    
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   <cac:TaxScheme> 
    <cbc:ID>VAT </cbc:ID>    
   </cac:TaxScheme> 
  </cac:ClassifiedTaxCategory>    
  </cac:Item>  
  <cac:Price>  
  <cbc:PriceAmount currencyID="EUR">0.0000 </cbc:PriceAmount> 
  <cac:AllowanceCharge> 
   <cbc:ChargeIndicator>false </cbc:ChargeIndicator> 
   <cbc:Amount currencyID="EUR">0.0000 </cbc:Amount> 
   <cbc:BaseAmount currencyID="EUR">1686.0000 </cbc:BaseAmount>    
  </cac:AllowanceCharge>
  </cac:Price>  
 </cac:InvoiceLine>  
 <cac:InvoiceLine>  
  <cbc:ID>2 </cbc:ID>  
  <cbc:InvoicedQuantity unitCode="E48">1.0000 </cbc:InvoicedQuantity>    
  <cbc:LineExtensionAmount currencyID="EUR">135.00 </cbc:LineExtensionAmount>   
  <cac:Item>   
  <cbc:Name>COMPOSE </cbc:Name>    
  <cac:ClassifiedTaxCategory>    
   <cbc:ID>S </cbc:ID> 
   <cbc:Percent>20.00 </cbc:Percent>   
   <cac:TaxScheme> 
    <cbc:ID>VAT </cbc:ID>    
   </cac:TaxScheme> 
  </cac:ClassifiedTaxCategory>    
  </cac:Item>  
  <cac:Price>  
  <cbc:PriceAmount currencyID="EUR">0.0000 </cbc:PriceAmount> 
  <cac:AllowanceCharge> 
   <cbc:ChargeIndicator>false </cbc:ChargeIndicator> 
   <cbc:Amount currencyID="EUR">0.0000 </cbc:Amount> 
   <cbc:BaseAmount currencyID="EUR">135.0000 </cbc:BaseAmount>    
  </cac:AllowanceCharge>
  </cac:Price>  
 </cac:InvoiceLine>  
 <cac:InvoiceLine>  
  <cbc:ID>3 </cbc:ID>  
  <cbc:InvoicedQuantity unitCode="E48">1.0000 </cbc:InvoicedQuantity>    
  <cbc:LineExtensionAmount currencyID="EUR">135.00 </cbc:LineExtensionAmount>   
  <cac:Item>   
  <cbc:Name>COMPOSE - DOSSIER SUIVI A. GED </cbc:Name> 
  <cac:ClassifiedTaxCategory>    
   <cbc:ID>Z </cbc:ID> 
   <cbc:Percent>0.00 </cbc:Percent>   
   <cac:TaxScheme> 
    <cbc:ID>VAT </cbc:ID>    
   </cac:TaxScheme> 
  </cac:ClassifiedTaxCategory>    
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   <cbc:Amount currencyID="EUR">0.0000 </cbc:Amount> 
   <cbc:BaseAmount currencyID="EUR">135.0000 </cbc:BaseAmount>    
  </cac:AllowanceCharge>
  </cac:Price>  
 </cac:InvoiceLine>  
</Invoice>

Codes d'erreurs du programme

Le programme EINVOICING a une gestion des erreurs vérifiant le flus XML Pivot entrant. Les vérifications ne sont pas exhaustives par rapport aux spécifications CII et UBL mais cela permet d'éliminer une partie des erreurs.

Vous trouverez ci-dessous la liste des codes retours aujourd'hui gérés avec leur description :

Codes retours	Descriptions
1	An Invoice shall have a Specification identifier (BT-24).
2	An Invoice shall have an Invoice number (BT-1).
3	ERROR BR-3 : An Invoice shall have an Invoice issue date (BT-2).
4	ERROR BR-4 : An Invoice shall have an Invoice type code (BT-3)."
5	ERROR BR-5 : An Invoice shall have an Invoice currency code (BT-5)."
6	ERROR BR-6 : An Invoice shall contain the Seller name (BT-27)."
7	ERROR BR-7 : An Invoice shall contain the Buyer name (BT-44)."
8	ERROR BR-9 : The Seller postal address (BG-5) shall contain a Seller country code (BT-40)."
9	ERROR BR-11 : The Buyer postal address shall contain a Buyer country code (BT-55)."
10	ERROR BR-12 : An Invoice shall have the Sum of Invoice line net amount (BT-106)."
11	ERROR BR-13 : An Invoice shall have the Invoice total amount without VAT (BT-109)."
12	ERROR BR-14 : An Invoice shall have the Invoice total amount with VAT (BT-112)."
13	ERROR BR-15 : An Invoice shall have the Amount due for payment (BT- 115)."
14	ERROR BR-16 : An Invoice shall have at least one Invoice line (BG-25)."
15	ERROR BR-18 : The Seller tax representative name (BT-62) shall be provided in the Invoice, if the Seller (BG-4) has a Seller tax representative party (BG-11). ERROR BR-20 : The Seller tax representative postal address (BG-12) shall contain a Tax representative country code (BT-69), if the Seller (BG-4) has a Seller tax representative party (BG-11)."
16	ERROR BR-22 : Each Invoice line (BG-25) shall have an Invoiced quantity (BT-129)."
17	ERROR BR-CO-13 Invoice total amount without VAT (BT-109) = Somme of all Invoice lines net amount (BT-131) - Sum of allowances on document level (BT-107) + Sum of charges on document level (BT-108)."
18	ERROR BR-CO-14 Invoice total VAT amount (BT-110) = Sum of all VAT category tax amount (BT-117)."
19	ERROR BR-CO-15 Invoice total amount with VAT (BT-112) = Invoice total amount without VAT (BT-109) + Invoice total VAT amount (BT-110)."
20	ERROR BR-CO-16 Amount due for payment (BT-115) = Invoice total amount with VAT (BT-112) -Paid amount (BT-113) + Rounding amount (BT-114)."
21	ERROR BR-CO-25 In case the Amount due for payment (BT-115) is positive, either the Payment due date (BT-9) or the Payment terms (BT-20) shall be present."
22	ERROR BR-CO-26 In order for the buyer to automatically identify a supplier, the Seller identifier (BT-29), the Seller legal registration identifier (BT-30) and/or the Seller VAT identifier (BT-31) shall be present."
23	ERROR EXT_FR_FE_01_11 mandatory if ****BT_11**** present"
24	ERROR BR-22 : Each Invoice line (BG-25) shall have an Invoiced quantity (BT-129)."
25	ERROR BR-23 : An Invoice line (BG-25) shall have an Invoiced quantity unit of measure code (BT-130)."
26	ERROR BR-25 : Each Invoice line (BG-25) shall contain the Item name (BT- 153)."
27	ERROR BR-26 : Each Invoice line (BG-25) shall contain the Item net price (BT-146)."
28	ERROR BR-27 : The Item net price (BT-146) shall NOT be negative."
29	ERROR BR-28 : The Item net price (BT-148) shall NOT be negative."
30	ERROR BR-29 : If both Invoicing period start date (BT-73) and Invoicing period end date (BT-74) are given then the Invoicing period end date (BT-74) shall be later or equal to the Invoicing period start date (BT-73)."
31	ERROR BR-30 : If both Invoice line period start date (BT-134) and Invoice line period end date (BT-135) are given then the Invoice line period end date (BT-135) shall be later or equal to the Invoice line period start date (BT-134)."
32	ERROR BR-31 : Each Document level allowance (BG-20) shall have a Document level allowance amount (BT-92)."
33	ERROR BR-32 : Each Document level allowance (BG-20) shall have a Document level allowance VAT category code (BT-95)."
34	ERROR BR-33 : Each Document level allowance (BG-20) shall have a Document level allowance reason (BT-97) or a Document level allowance reason code (BT-98)."
35	ERROR BR-36 : Each Document level charge (BG-21) shall have a Document level charge amount (BT-99)."
36	ERROR BR-37 : Each Document level charge (BG-21) shall have a Document level charge VAT category code (BT-102)."
37	ERROR BR-38 : Each Document level charge (BG-21) shall have a Document level charge reason (BT-104) or a Document level charge reason code (BT-105)."
38	ERROR BR-41 : Each Invoice line allowance (BG-27) shall have an Invoice line allowance amount (BT-136)."
39	ERROR BR-42 : Each Invoice line allowance (BG-27) shall have an Invoice line allowance reason (BT-139) or an Invoice line allowance reason code (BT-140)."
40	ERROR BR-45 :Each VAT breakdown (BG-23) shall have a VAT category taxable amount (BT-116)."
41	ERROR BR-46 :Each VAT breakdown (BG-23) shall have a VAT category tax amount (BT-117)."
42	ERROR BR-47 : Each VAT breakdown (BG-23) shall be defined through a VAT category code (BT-118)."
43	ERROR BR-48 : Each VAT breakdown (BG-23) shall have a VAT category rate (BT-119), except if the Invoice is not subject to VAT. (Caution : Invoice not subject to VAT is not yet managed in Efalia Compose)"
44	ERROR BR-53 : If the VAT accounting currency code (BT-6) is present, then the Invoice total VAT amount in accounting currency (BT-111) shall be provided."
45	ERROR BR-S-1 : An Invoice that contains an Invoice line (BG-25), a Document level allowance (BG-20) or a Document level charge (BG-21) where the VAT category code (BT-151, BT-95 or BT-102) is \“Standard rated\” shall contain in the VAT breakdown (BG-23) at least one VAT category code (BT-118) equal with \"Standard rated\"."
46	ERROR BR-S-2 : An Invoice that contains an Invoice line (BG-25) where the Invoiced item VAT category code (BT-151) is \"Standard rated\" shall contain the Seller VAT Identifier (BT-31), the Seller tax registration identifier (BT-32) and/or the Seller tax representative VAT identifier (BT-63).."
47	ERROR BR-S-3 : An Invoice that contains a Document level allowance (BG-20) where the Document level allowance VAT category code (BT-95) is \"Standard rated\" shall contain the Seller VAT Identifier (BT-31), the Seller tax registration identifier (BT-32) and/or the Seller tax representative VAT identifier (BT-63)."
48	ERROR BR-S-4 : An Invoice that contains a Document level charge (BG-21) where the Document level charge VAT category code (BT-102) is \"Standard rated\" shall contain the Seller VAT Identifier (BT-31), the Seller tax registration identifier (BT-32) and/or the Seller tax representative VAT identifier (BT-63)."
49	ERROR BR-S-5 : In an Invoice line (BG-25) where the Invoiced item VAT category code (BT-151) is \"Standard rated\" the Invoiced item VAT rate (BT-152) shall be greater than zero."
50	ERROR BR-S-6 : In a Document level allowance (BG-20) where the Document level allowance VAT category code (BT-95) is \"Standard rated\" the Document level allowance VAT rate (BT-96) shall be greater than zero."
51	ERROR BR-S-7 : In a Document level charge (BG-21) where the Document level charge VAT category code (BT-102) is \"Standard rated\" the Document level charge VAT rate (BT-103) shall be greater than zero."
52	ERROR BR-S-8 : For each different value of VAT category rate (BT-119) where the VAT category code (BT-118) is \"Standard rated\", the VAT category taxable amount (BT-116) in a VAT breakdown (BG-23) shall equal the sum of Invoice line net amounts (BT-131) plus the sum of document level charge amounts (BT-99) minus the sum of document level allowance amounts (BT-92) where the VAT category code (BT-151, BT-102, BT-95) is “Standard rated” and the VAT rate (BT-152, BT-103, BT-96) equals the VAT category rate (BT-119)."
53	ERROR BR-S-9 :The VAT category tax amount (BT-117) in a VAT breakdown (BG-23) where VAT category code (BT-118) is \"Standard rated\" shall equal the VAT category taxable amount (BT-116) multiplied by the VAT category rate (BT-119).."
54	ERROR BR-S-10 : A VAT Breakdown (BG-23) with VAT Category code (BT-118) \"Standard rate\" shall not have a VAT exemption reason code (BT-121) or VAT exemption reason text (BT-120)."
55	ERROR BR-Z-1 : An Invoice that contains an Invoice line (BG-25), a Document level allowance (BG-20) or a Document level charge (BG-21) where the VAT category code (BT-151, BT-95 or BT-102) is \“Zero rated\” shall contain in the VAT breakdown (BG-23) exactly one VAT category code (BT-118) equal with \"Zero rated\"."
56	ERROR BR-Z-2 : An Invoice that contains an Invoice line where the Invoiced item VAT category code (BT-151) is “Zero rated” shall contain the Seller VAT Identifier (BT-31), the Seller tax registration identifier (BT-32) and/or the Seller tax representative VAT identifier (BT- 63)."
57	ERROR BR-Z-3 : An Invoice that contains a Document level allowance (BG-20) where the Document level allowance VAT category code (BT-95) is “Zero rated” shall contain the Seller VAT Identifier (BT-31), the Seller tax registration identifier (BT-32) and/or the Seller tax representative VAT identifier (BT-63)."
58	ERROR BR-Z-4 : An Invoice that contains a Document level charge where the Document level charge VAT category code (BT-102) is “Zero rated” shall contain the Seller VAT Identifier (BT-31), the Seller tax registration identifier (BT-32) and/or the Seller tax representative VAT identifier (BT-63)."
59	ERROR BR-Z-5 : In an Invoice line (BG-25) where the Invoiced item VAT category code (BT-151) is \"Zero rated\" the Invoiced item VAT rate (BT-152) shall be 0 (zero)."
60	ERROR BR-Z-6 : In a Document level allowance (BG-20) where the Document level allowance VAT category code (BT-95) is \"Zero rated\" the Document level allowance VAT rate (BT-96) shall be 0 (zero)."
61	ERROR BR-Z-7 : In a Document level charge (BG-21) where the Document level charge VAT category code (BT-102) is \"Zero rated\" the Document level charge VAT rate (BT-103) shall be 0 (zero)."
62	ERROR BR-Z-8 : In a VAT breakdown (BG-23) where VAT category code (BT-118) is \"Zero rated\" the VAT category taxable amount (BT-116) shall equal the sum of Invoice line net amount (BT-131) minus the sum of Document level allowance amounts (BT-92) plus the sum of Document level charge amounts (BT-99) where the VAT category codes (BT-151, BT-95, BT-102) are \"Zero rated\"."
63	ERROR BR-Z-9 : The VAT category tax amount (BT-117) in a VAT breakdown (BG-23) where VAT category code (BT-118) is \"Zero rated\" shall equal 0 (zero)."
64	ERROR BR-Z-10 : A VAT Breakdown (BG-23) with VAT Category code (BT-118) \"Zero rated\" shall not have a VAT exemption reason code (BT-121) or VAT exemption reason text (BT-120)."
65	ERROR BR-O-1 : An Invoice that contains an Invoice line (BG-25), a Document level allowance (BG-20) or a Document level charge (BG-21) where the VAT category code (BT-151, BT-95 or BT-102) is “Not subject to VAT” shall contain exactly one VAT breakdown group (BG-23) with the VAT category code (BT-118) equal to \"Not subject to VAT\"."
66	ERROR BR-O-2 : An Invoice that contains an Invoice line (BG-25) where the Invoiced item VAT category code (BT-151) is \"Not subject to VAT\" shall not contain the Seller VAT identifier (BT-31), the Seller tax representative VAT identifier (BT-63) or the Buyer VAT identifier (BT-46)."
67	ERROR BR-O-3 : An Invoice that contains a Document level allowance (BG-20) where the Document level allowance VAT category code (BT-95) is \"Not subject to VAT\" shall not contain the Seller VAT identifier (BT-31), the Seller tax representative VAT identifier (BT-63) or the Buyer VAT identifier (BT-48)."
68	ERROR BR-O-4 : An Invoice that contains a Document level charge (BG-21) where the Document level charge VAT category code (BT-102) is \"Not subject to VAT\" shall not contain the Seller VAT identifier (BT-31), the Seller tax representative VAT identifier (BT-63) or the Buyer VAT identifier (BT-48)."
69	ERROR BR-O-5 : An Invoice line (BG-25) where the VAT category code (BT-151) is \"Not subject to VAT\" shall not contain an Invoiced item VAT rate (BT-152)."
70	ERROR BR-O-6 : A Document level allowance (BG-20) where VAT category code (BT-95) is \"Not subject to VAT\" shall not contain a Document level allowance VAT rate (BT-96)."
71	ERROR BR-O-7 : A Document level charge (BG-21) where the VAT category code (BT-102) is \"Not subject to VAT\" shall not contain a Document level charge VAT rate (BT-103)."
72	ERROR BR-O-8 : In a VAT breakdown (BG-23) where the VAT category code (BT-118) is \"Not subject to VAT\" the VAT category taxable amount (BT-116) shall equal the sum of Invoice line net amounts (BT-131) minus the sum of Document level allowance amounts (BT-92) plus the sum of Document level charge amounts (BT-99) where the VAT category codes (BT-151, BT-95, BT-102) are \“Not subject to VAT\". "
73	ERROR BR-O-9 : The VAT category tax amount (BT-117) in a VAT breakdown (BG-23) where the VAT category code (BT-118) is “Not subject to VAT” shall be 0 (zero)."
74	ERROR BR-O-10 : A VAT Breakdown (BG-23) with VAT Category code (BT-118) \"Not subject to VAT\" shall have a VAT exemption reason code (BT-121), meaning \"Not subject to VAT\" or a VAT exemption reason text (BT-120) \"Not subject to VAT\" (or the equivalent standard text in another language)."
75	ERROR BR-O-12 :An Invoice that contains a VAT breakdown group (BG-23) with a VAT category code (BT-118) \"Not subject to VAT\" shall not contain an Invoice line (BG-25) where the Invoiced item VAT category code (BT-151) is not \"Not subject to VAT\"."
76	ERROR BR-O-13 : An Invoice that contains a VAT breakdown group (BG-23) with a VAT category code (BT-118) \"Not subject to VAT\" shall not contain Document level allowances (BG-20) where Document level allowance VAT category code (BT-95) is not \"Not subject to VAT\"."
77	ERROR BR-O-14 : An Invoice that contains a VAT breakdown group (BG-23) with a VAT category code (BT-118) \"Not subject to VAT\" shall not contain Document level charges (BG-21) where Document level charge VAT category code (BT-102) is not \"Not subject to VAT\"."
78	ERROR BT-24 mandatory."